Conditions de vente

1. Objet

Upshot propose Le site à 850 €, Le site qu'on trouve à 1 490 €, Le site qui travaille à 2 490 €, Le site qui vend à 3 900 € et les projets Sur mesure à partir de 9 000 €. Le devis précise le traitement HT ou TTC applicable selon le statut du client.

2. Commande et paiement

Pour Le site, 250 € sont versés à la commande et le solde de 600 € à la livraison, quand le site convient, avant sa mise en ligne. Pour les autres niveaux, l'échéancier et les montants sont indiqués dans le devis avant toute commande.

3. Délais

Les trois premiers niveaux sont livrés une semaine après réception complète des informations. Les projets sur mesure avancent par étapes après l'étude préalable.

4. Périmètre

Ce qui est compris et ce qui ne l'est pas est décrit sur chaque page produit et confirmé par écrit avant la commande.

5. Propriété

Le domaine est acheté au nom du client. Le code, les textes, les accès et les données lui sont remis. Aucune licence ni aucun abonnement obligatoire ne s'applique au travail livré.

6. Hébergement et frais tiers

L'hébergement optionnel est proposé à 19 € par mois et peut être résilié à tout moment. Le domaine coûte environ 15 € par an. Les services de paiement sont prélevés par l'établissement concerné.

7. Sur mesure

L'étude préalable coûte 1 500 € et est déduite du projet s'il continue. Le projet est construit par étapes. Aucune étape n'est engagée sans accord écrit.

8. Rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas entre professionnels, sauf dans les cas prévus par le code de la consommation.

9. Responsabilité

Chaque partie répond des obligations qui lui incombent. Le client reste responsable des informations, contenus et autorisations qu'il fournit.

10. Loi applicable

Le contrat est soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables. La juridiction compétente est déterminée par les règles de compétence applicables.